CIL La Seyne Nord-Est

01 juin 2023

Nuisances Industrielles

Le présent article a pour but de rassembler les documents importants produits par le groupe de travail "Nuisances Industrielles". 

Cliquez sur les liens pour accéder aux documents.

Affaire Seveso :

  • 20/01/2023 Demande d'exonération  taxe foncière NE 23 003
  • 16/02/2023 Demande mise à l'ordre du jour Conseil Municipal NE 23 007
  • 23/10/2023 Réponse de la Mairie
  • 22/04/2024 Nouvelle demande NE 24 011
  • 26/04/2024 Avancement de l'affaire
Affaire Envisan :
  • 03/02/2023 Compte rendu réunion Mairie CR 23 01, nuisances an n°2
  • 27/02/2023 Lettre à Direction des Ports NE 23 008
  • 27/02/2023 Lettre à Président CCI du Var NE 23 009
  • 02/03/2023 Lettre à la Mairie NE 23 010
  • 16/03/2023 Lettre de la Mairie
  • 15/01/2024 Lettre de la Mairie et rapport de la DREAL
  • 31/01/2024 Lettre à la Mairie NE 24 003
  • 07/03/2024 Avancement de l'affaire
  • 22/04/2024 Nouvelle demande NE 24 012
Affaire Hôpital :
  • 03/02/2023 Lettre au directeur NE 23 006
  • 26/12/2023 Soutien de la Mairie
  • 26/12/2023 Lettre de Mairie à Hôpital
  • 23/02/2024 CR de réunion
  • 23/02/2024 Lettre à la Mairie
  • 10/03/2024 Avancement de l'affaire

à 6/01/2023
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