Le présent article a pour but de rassembler les documents importants produits par le groupe de travail "Nuisances Industrielles".
Cliquez sur les liens pour accéder aux documents.
Affaire Seveso :
- 20/01/2023 Demande d'exonération taxe foncière NE 23 003
- 16/02/2023 Demande mise à l'ordre du jour Conseil Municipal NE 23 007
- 23/10/2023 Réponse de la Mairie
- 22/04/2024 Nouvelle demande NE 24 011
- 26/04/2024 Avancement de l'affaire
Affaire Envisan :
- 03/02/2023 Compte rendu réunion Mairie CR 23 01, nuisances an n°2
- 27/02/2023 Lettre à Direction des Ports NE 23 008
- 27/02/2023 Lettre à Président CCI du Var NE 23 009
- 02/03/2023 Lettre à la Mairie NE 23 010
- 16/03/2023 Lettre de la Mairie
- 15/01/2024 Lettre de la Mairie et rapport de la DREAL
- 31/01/2024 Lettre à la Mairie NE 24 003
- 07/03/2024 Avancement de l'affaire
- 22/04/2024 Nouvelle demande NE 24 012
Affaire Hôpital :
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